Mentions légales

Siège social

SARL BIEN VU
au capital social de 1 000 € – SIREN : 79005187400036 – RCS ou RM : 790 051 874 – Numéro EORI : FR79005187400036
7 rue decrès – 52 000 Chaumont
T. +33 (0) 3 25 02 27 76
Propriétaire : Nathalie Vidal

Déclaration à la CNIL

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://maisonbaluchon.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.

Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données :
Nathalie VIDAL – contact@maisonbaluchon.fr.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de confidentialité

À propos du site internet

Directeur de la publication : Nathalie VIDAL – Contact : contact@maisonbaluchon.fr
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : Nathalie VIDAL – contact@maisonbaluchon.fr

Autres contributeurs : 
SARL BIEN VU : UX et UI Design
AGENCE IPPAC : Conseil stratégique
L’ESPRIT WEB : Développement, intégration & maintenance
CCI Meuse Haute-Marne : Conseil en référencement

Propriété intellectuelle et contrefaçon

SARL Bien Vu est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage pour tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de VIDAL Nathalie – SARL Bien Vu.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive
d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations des responsabilité

SARL Bien Vu ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur,
lors de l’accès au site https://maisonbaluchon.fr/.

SARL Bien Vu décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations
et contenus présents sur https://maisonbaluchon.fr/.

SARL Bien Vu s’engage à sécuriser au mieux le site https://maisonbaluchon.fr/, cependant sa responsabilité
ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs.

SARL Bien Vu se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, SARL Bien Vu se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://maisonbaluchon.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Conditions générales d’utilisation

Le site web https://maisonbaluchon.fr a été conçu par MAISON BALUCHON, qui est propriétaire et titulaire de l’ensemble des droits y afférent. Sauf autorisation préalable et écrite de MAISON BALUCHON, il est interdit de copier, télécharger tout ou partie du Site ou de son contenu.
Les produits proposés sur le site sont décrits dans des fiches produits comprenant pour certaines une photo et indiquant leur dénomination, couleur et caractéristiques. Les photographies et images illustrant le site et la description du produit n’entrent pas dans le champ contractuel. Les photos et images du site ne sont pas contractuelles, en aucun cas la responsabilité du commerçant ne pourra être engagée.

MAISON BALUCHON se réserve le droit de suspendre ou de clôturer le compte d’un client qui contreviendrait aux dispositions des conditions générales de vente. Toute personne dont le compte aurait été suspendu ou clôturé ne pourra ultérieurement commander sur le site de maisonbaluchon.fr sans l’autorisation préalable de BIEN VU SARL.

Le Client accède, utilise et navigue sur le site de MAISON BALUCHON à ses risques et périls.
La société MAISON BALUCHON n’a, pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyen. La responsabilité de MAISON BALUCHON ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure, la présence de virus informatiques…

Le Client reconnaît et accepte que, dans toute la mesure admise par la réglementation applicable, MAISON BALUCHON ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs, indirects, fortuits, ou de la réparation d’un préjudice moral, de coûts, de pertes, de la diminution de chiffre d’affaires ou des bénéfices, ou des passifs de quelque nature que ce soit (même si la réalisation d’un tel préjudice était connue ou aurait pu être prévue par https://www.maisonbaluchon.fr), pouvant survenir de l’utilisation ou au contraire de l’impossibilité d’utiliser le site ou son contenu.

SUIVEZ NOTRE ACTUALITÉ

Accessoires d'exception pour vos objets du quotidien depuis 2012
Fabrication artisanale et responsable